SOMMAIRE
ABREVIATIONS DANS LE TEXTE
allez directement à :
ESPAGNE
PRINCIPAUTE DES ASTURIES
CANTABRIE
EUSKADI
GALICE
NAVARRE
FRANCE
AQUITAINE
POITOU-CHARENTES
PORTUGAL
ou bien consultez le contenu des parties :
ESPAGNE
A – QUELQUES REPERES HISTORIQUES ET JURIDIQUES POUR LA GESTION FORESTIERE
1 – De la surexploitation de la forêt aux premières mesures de protection
2 - La Loi des forêts de 1863 favorise la conservation des forêts
3 - La Loi des forêts de 1957 réaffirme la centralisation du législatif forestier en Espagne
4 - La Constitution de 1978 et le transfert des décisions aux gouvernements des Autonomies
5 – La création du Ministère de l’Environnement en 1996
B - PRINCIPAUX DOCUMENTS ESPAGNOLS DE POLITIQUE CONCERNANT L’ACTIVITE FORESTIERE
1 – Stratégie Forestière Espagnole EFE
2 – Stratégie Espagnole pour la Conservation et l’Utilisation Raisonnée de la Biodiversité
3 – Le Plan Forestier Espagnol PFN
C – LES MOYENS POUR INFORMER SUR LES FORETS EN ESPAGNE
1 – L’Inventaire Forestier National IFN
2 – La Banque de Données pour la Nature BDN
3 – Le Système d’Information Environnemental Espagnol
4 – Les données socio-économiques de branche
5 – La promotion de l’usage de l’éco-matériau bois en Espagne
D - LES INSTANCES CONSULTATIVES ESPAGNOLES
1 – Le Conseil National des Forêts
2 – Le processus de discussion de la Loi de Base des Forêts
3 – La politique régionale communautaire en Espagne, les Fonds Structurels
E – LES ACTIVITES QUI SONT GEREES AU NIVEAU DE L’ETAT ESPAGNOL
1 – La gestion des forêts sous influence publique en Espagne
2 – La fiscalité et l’activité forestière en Espagne
3 – La gestion des ressources génétiques
4 – La prévention et la gestion des feux de forêt
5 – Le suivi de la santé des forêts
6 – Le processus pour la mise en place du réseau Natura 2000 en Espagne
F – INDICATEURS DE GESTION DURABLE ET CERTIFICATION FORESTIERE
1 - Le système PEFC et la norme de gestion durable des forêts en Espagne
3 - Le système FSC en Espagne
PRINCIPAUTE DES ASTURIES
A – CADRE POLITIQUE ET REGLEMENTAIRE POUR LA GESTION DURABLE
1 - Les déclarations de politique concernant les espaces boisés des Asturies
2 – La réglementation forestière aux Asturies
3 – La Protection des Espaces Naturels Protégés ENP
B – CONSULTATION ET INFORMATION POUR LA GESTION DES FORETS
1 – Les processus consultatifs forestiers et environnementaux
2 – Les documents informant sur la forêt et l’activité forestière des Asturies
C – LES MESURES POUR LA GESTION DURABLE DES FORETS DES ASTURIES
1 – Les mesures économiques incitant au développement de la forêt
2 – La gestion des forêts sous la tutelle de l’administration forestière des Asturies
3 - Les documents de gestion en forêt privée
4 – Le conseil technique en forêt privée
5 – La gestion de la santé des forêts
6 – La prévention et la gestion des feux de forêt
7 – Les ressources génétiques forestières
D – CRITERES ET INDICATEURS DE GESTION FORESTIERE DURABLE
E – LA CERTIFICATION FORESTIERE AUX ASTURIES
CANTABRIE
A – CADRE POLITIQUE ET REGLEMENTAIRE POUR LA GESTION DURABLE
1 - Les déclarations de politique forestière et environnementale
2 – La réglementation applicable aux espaces boisés de Cantabrie
B – CONSULTATION ET INFORMATION POUR LA GESTION DES FORETS
1 – Les processus de consultation forestière et environnementale
2 – Les documents informant sur la forêt et l’activité forestière en Cantabrie
C – LES MESURES POUR LA GESTION DURABLE DES FORETS DE CANTABRIE
1 – Les mesures économiques incitant au développement forestier
2 – Le rôle du gouvernement cantabrais dans la gestion forestière
3 – Le conseil technique en forêt privée
4 - Les documents de gestion en forêt privée
5 – La gestion de la santé des forêts
6 – La prévention et la gestion des feux de forêts
7 – La gestion des ressources génétiques
D – CRITERES ET INDICATEURS DE GESTION FORESTIERE DURABLE
E – LA CERTIFICATION FORESTIERE EN CANTABRIE
EUSKADI
0 – L’ETUDE DANS LE CONTEXTE ADMINISTRATIF DU PAYS BASQUE
A – CADRE POLITIQUE ET REGLEMENTAIRE POUR LA GESTION DURABLE
1 - Les déclarations de politique concernant les espaces boisés
2 – La réglementation forestière en Euskadi
3 – La réglementation des Espaces Naturels Protégés ENP
B – CONSULTATION ET INFORMATION POUR LA GESTION DES FORETS
1 – Les processus de consultation forestière et environnementale
2 – Les documents informant sur la forêt et l’activité forestière en Euskadi
C – LES MESURES POUR LA GESTION DURABLE DES FORETS BASQUES
1 – Les mesures économiques incitant au développement de l’activité forestière
2 – La gestion des forêts sous la tutelle des administrations forestières basques
3 - Les documents de gestion en forêt privée
4 – Le conseil technique en forêt privée
5 – La gestion de la santé des forêts
6 – La stratégie basque pour garantir la réussite des boisements
7 – La prévention et la gestion des feux de forêt
8 – L’accueil du public en forêt
D – CRITERES ET INDICATEURS DE GESTION FORESTIERE DURABLE
1 – Le réseau BASONET
2 – Le réseau d’évaluation des indicateurs à l’échelle de la région forestière
E – LA CERTIFICATION FORESTIERE EN EUSKADI
GALICE
A – CADRE POLITIQUE ET REGLEMENTAIRE POUR LA GESTION DURABLE
1 - Les déclarations de politique forestière et environnementale
2 – La réglementation forestière en Galice
B – CONSULTATION ET INFORMATION POUR LA GESTION DES FORETS
1 – Les processus de consultation forestière et environnementale
2 – Les documents informant sur la forêt et l’activité forestière en Galice
C – LES MESURES POUR LA GESTION DURABLE DES FORETS GALICIENNES
1 – Le rôle de la Xunta dans la gestion forestière
2 – Les mesures économiques incitant au développement de l’activité forestière
3 – Les documents de gestion en forêt privée
4 – Le conseil technique en forêt privée
5 – La prévention et la gestion des feux de forêt
6 – Le tourisme en forêt
7 – Les organismes forestiers de recherche et de développement
D – CRITERES ET INDICATEURS DE GESTION FORESTIERE DURABLE
1 – Les Indicateurs forestiers de Galice
2 – L’attitude des producteurs d’eucalyptus et des industriels de la cellulose
3 – L’Observatoire de Développement Durable ODS
E – LA CERTIFICATION FORESTIERE ET LE SYSTEME PEFC EN GALICE
NAVARRE
A – CADRE POLITIQUE ET REGLEMENTAIRE POUR LA GESTION DURABLE
1 - Les déclarations de politique forestière et environnementale
2 – La réglementation applicable aux espaces boisés de Navarre
B – CONSULTATION ET INFORMATION POUR LA GESTION DES FORETS
1 – Les processus de consultation forestière et environnementale
2 – Les documents informant sur la forêt et l’activité forestière en Navarre
C – LES MESURES POUR LA GESTION DURABLE DES FORETS NAVARRAISES
1 – Les mesures économiques incitant au développement forestier
2 – Le rôle du gouvernement navarrais dans la gestion forestière
3 – Le conseil technique en forêt privée
4 - Les documents de gestion en forêt privée
5 – La gestion de la santé des forêts
6 – La prévention et la gestion des feux de forêts
7 – La gestion de la chasse
8 – L’accueil du public en forêt
D – CRITERES ET INDICATEURS DE GESTION FORESTIERE DURABLE
E – LA CERTIFICATION FORESTIERE EN NAVARRE
FRANCE
A – CADRE POLITIQUE ET REGLEMENTAIRE POUR LA GESTION DURABLE DES FORETS
1 - Les déclarations de politique forestière
2 - Les principales législations concernant la gestion des aires boisées
B – CONSULTATION ET INFORMATIONS POUR LA GESTION DES FORETS
1 - Les comités nationaux de consultation forestière
2 - Les documents présentant l'importance des activités forêts et bois
C – LES MESURES POUR LA GESTION DURABLE DES FORETS
1 - Les mesures économiques
2 – La régionalisation de l’exécution de la politique forestière
3 – La gestion des forêts publiques
4 – Les documents de gestion en forêt privée
5 – La réglementation des modifications de la structure de la couverture végétale
6 – L’appui technique à la gestion durable
7- Le regroupement des propriétaires forestiers privés
8 - La protection des forêts contre les incendies
9 - La santé des forêts
10 - La recherche forestière en France
11 – Amélioration et gestion des ressources génétiques, commercialisation des graines
12 - Une chasse gérée
13 – L’accueil du public en forêt
D – LA MISE EN PLACE DU RESEAU NATURA 2000 EN FRANCE
1 – La stratégie française pour la constitution du réseau Natura 2000
2 – Un processus largement critiqué…
3 – Et qui avance péniblement
E – CRITERES ET INDICATEURS DE GESTION FORESTIERE DURABLE EN FRANCE
F - L'ECOCERTIFICATION EN FRANCE
1 - Le système PEFC
2 – Le système FSC
AQUITAINE
A – CADRE POLITIQUE POUR LA GESTION DURABLE DES FORETS EN AQUITAINE
1 – La politique forestière de l'Etat en Aquitaine
2 - La genèse du processus pour la définition et l'évaluation de la gestion durable des forêts
3 - La Charte pour la gestion durable de la forêt des Landes de Gascogne
B – CONSULTATION ET INFORMATION POUR LA GESTION DES FORETS
1 – les processus aquitains de consultation forestière
2 – Les documents aquitains présentant l'importance des activités forêt et bois
C – LES MESURES POUR LA GESTION DURABLE DES FORETS
1 - Les incitations économiques à l'investissement et à la gestion forestière
2 - Les stratégies pour la gestion forestière suite aux tempêtes
3 - L'appui aux propriétaires forestiers aquitains
4 - La défense des forêts contre les incendies
5 - La promotion du bois
6 - La gestion du public en forêt
7 - La formation professionnelle et le secteur de la recherche/développement
D – LA MISE EN PLACE DU RESEAU NATURA 2000 EN AQUITAINE
E - CRITERES ET INDICATEURS DE GESTION DURABLE DES FORETS
1 - L'Observatoire des forêts d'Aquitaine
2 - les indicateurs régionaux de gestion forestière en Aquitaine
3 - Une envergure internationale
F - LA CERTIFICATION DE LA GESTION FORESTIERE DURABLE EN AQUITAINE
1 – L'enjeu de la certification forestière en Aquitaine
2 – Le processus pour la certification PEFC en Aquitaine
3 – Vers une démarche de qualité globale
POITOU-CHARENTES
A – CADRE POLITIQUE POUR LA GESTION DURABLE DES FORETS EN POITOU-CHARENTES
B – CONSULTATION ET INFORMATIONS POUR LA GESTION DES FORETS
1 – les processus régionaux de consultation forestière
2 – Les documents de Poitou-Charentes présentant l'importance des activités forêt et bois
C – LES MESURES POUR LA GESTION DURABLE DES FORETS
1 - Les incitations économiques à l'investissement et à la gestion forestière
2 - L'appui aux propriétaires forestiers de Poitou-Charentes
3 - La défense des forêts contre les incendies
4 - La promotion du bois en Poitou-Charentes
5 – La sensibilisation, la formation initiale et la recherche forestière en Poitou-Charentes
D – LA MISE EN PLACE DU RESEAU NATURA 2000 EN POITOU-CHARENTES
E - CRITERES ET INDICATEURS DE GESTION DURABLE DES FORETS EN POITOU-CHARENTES
F - LA CERTIFICATION DE LA GESTION FORESTIERE EN POITOU-CHARENTES
1 – Un contexte régional particulier
2 – Un système régional qui sera fonctionnel en été 2002
3 – Mais un processus que les forestiers privés considèrent économiquement handicapant
PORTUGAL
A - CADRE POLITIQUE ET REGLEMENTAIRE POUR LA GESTION DURABLE DES FORETS AU PORTUGAL
1 - Les déclarations de politique forestière et environnementale portugaises
2 - Les principales réglementations concernant la gestion des aires boisées au Portugal
B - CONSULTATION ET INFORMATION POUR LA GESTION DES FORETS
1 - Les processus nationaux de consultation forestière et environnementale
2 - Les documents présentants l’importance des activités forêts et bois au Portugal
C - LES MESURES POUR LA GESTION DURABLE DES FORETS PORTUGAISES
1 - Les mesures économiques incitant au développement forestier
2 – La gestion des forêts publiques au Portugal
3 - Les documents de gestion en forêt privée
4 - L’appui technique à la gestion durable en forêt privée
5 - La prévention et la gestion des feux de forêts
6 - La santé des forêts
7 - La gestion de la chasse
8 – L’accueil du public en forêt
D – LA MISE EN PLACE DU RESEAU NATURA 2000 AU PORTUGAL
1 - La coordination du dossier
2 - La proposition portugaise de sites Natura 2000
3 - La gestion des sites Natura 2000
E - CRITERES ET INDICATEURS DE GESTION FORESTIERE DURABLE
1 – La norme portugaise de gestion durable des forêts
F – L’ECOCERTIFICATION AU PORTUGAL
1 – Le système PEFC
2 - Le système FSC